La carte grise d’une voiture contient une multitude d’informations sur l’automobile. Le but est de renseigner le propriétaire sur les différentes caractéristiques du véhicule. C’est le cas par exemple des chevaux fiscaux. C’est une valeur non négligeable à connaître lorsqu’on conduit. Où la retrouver sur la carte grise ? Comment faire son calcul ? Trouvez donc des éléments de réponses ici.
Plan de l'article
Les chevaux fiscaux sur carte grise, qu’est-ce que c’est concrètement ?
Les chevaux fiscaux désignent la puissance administrative ou fiscale d’une voiture. En effet, en se référant à son moteur, celle-ci possède une certaine puissance lui permettant de se mettre en mouvement. Elle est aussi liée à la vitesse maximale que peut atteindre le véhicule, et fait donc partie de ses caractéristiques les plus importantes.
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Il n’est pas rare que certains acheteurs tiennent compte de ce critère au moment de l’achat de leur véhicule. Il est d’ailleurs indispensable de connaître le nombre de chevaux fiscaux en voulant réaliser la carte grise. C’est une information essentielle dans la démarche pour l’obtention de ce document. Il peut arriver que la valeur trouvée influence le coût de la procédure de réalisation du certificat d’immatriculation.
Où sont inscrits les chevaux fiscaux sur la carte grise ?
Le nombre de chevaux fiscaux est inscrit sur tous les certificats d’immatriculation. Au moment d’acheter votre nouvelle voiture, l’ancien certificat est transmis avec cette information. Même si les formats de carte grise diffèrent d’une époque à une autre, elle est située au même endroit pour tous les types. Il s’agit de la colonne P6 sur la carte.
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Dans certains cas, les chevaux fiscaux sont mentionnés sur la facture de l’automobile. Ceci arrive généralement lorsque la voiture est neuve. Elle ne possède pas encore d’immatriculation. Le concessionnaire doit donc notifier le nombre de chevaux fiscaux sur un document administratif. Celui-ci doit être exact et justifiable devant les autorités administratives.
Comment calculer les chevaux fiscaux sur la carte grise ?
Le mode de calcul du nombre N des chevaux fiscaux a subi quelques modifications avec le temps. À la base, il se calculait en multipliant trois valeurs. Il s’agit de la constante 148, de la motorisation du véhicule (notée M) et du résultat du calcul suivant (0,0458 x Cy/ K) où Cy représente ici la cylindrée du moteur et K un coefficient désignant le rapport de transmission. Soit N= M x (0,0458 x Cy/K) x 148.
Depuis 1998, il existe une nouvelle loi permettant de calculer le nombre de chevaux fiscaux. Cette règle est appliquée à tous les modèles de véhicules sans aucune distinction. Il faut diviser la quantité d’émission du CO2 (QCO2) par 45, la puissance réelle du moteur (P) par 40 et faire l’addition des deux valeurs trouvées. Multipliez-les ensuite par la constante 1,6. Ce qui conduit à la formule suivante :
N= ((QCO2/45) + (P/40)) x 1,6.
En somme, il faut retenir que les chevaux fiscaux sur une carte grise se trouvent généralement dans la colonne P6. Il peut arriver qu’ils soient inscrits sur un autre document administratif fourni par le vendeur. Il est possible d’effectuer le calcul soi-même pour vérification si nécessaire.
